Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREDERIC MISTRAL
S.N.C. MEILLAND & Cie

Numéro de dépôt :
92442478
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque FREDERIC MISTRAL

Déposée le 13 novembre 1992 par la société S.N.C. MEILLAND & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREDERIC MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société S.N.C. MEILLAND & Cie domicilié(e) 134 Bd F. Meilland, 06603 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME Marguerite FATOUX SELECTION MEILLAND - France.

La marque FREDERIC MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDERIC MISTRAL est expirée depuis le 13 novembre 2002.

S.N.C. MEILLAND & Cie a également déposé les autres marques suivantes : AIR FRANCE , PRIMA DONNA , SPECTRA , MEILLAND'S PRINCE NOIR , VINCENZO BELLINI , MICHEL LIS , TELEROSE , PARIS D'YVES SAINT LAURENT , ST. MARTIN , GROW PLANT


S.N.C. MEILLAND & Cie - 134 Bd F. Meilland, 06603 ANTIBES - France - SIREN 300674413


MME Marguerite FATOUX SELECTION MEILLAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Roses et rosiers